Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES BONNES VOLAILLES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
97674616
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 1997 par GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES BONNES VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES BONNES VOLAILLES DE FRANCE, domicilié(e) Route de Valeilles, 42110 FEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES BONNES VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE , BONNES VOLAILLES DE FRANCE


GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DES BONNES VOLAILLES DE FRANCE - Route de Valeilles, 42110 FEURS - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Inscription le 8 décembre 1997 - Retrait total n°246825 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Retrait total n°246825 - Publication au BOPI 1997-12-08

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés à base de viande de volaille. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever; confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraichir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés); graines (semences) à savoir: avoine, betteraves, blé, issues de blé, cannes à sucre, froment, houblon, mais, orge, son de céréales, plants, céréales en grain non travaillées, foin, paille, fourrages, fourrages fortifiants, chaux pour fourrages, additifs pour fourrages non à usage médical, produits de l'élevage, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, protéine pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, sel pour le bétail, graines pour l'alimentation animale, gruaux pour la volaille, produits pour la ponte de la volaille, oeufs à couver; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.